FEDERATION DES PROMOTEURS CONSTRUCTEURS D'ALSACE-LORRAINE Syndicat professionnel régi par les dispositions du Titre I – Chapitre premier du livre IV du Code du Travail
Numéro de dépôt :
3544136
Date de dépôt :
14/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
14/12/2017
Présentation de la marque Le Salon Régional de l'Habitat – Alsace
Déposée le 14 décembre 2007 par FEDERATION DES PROMOTEURS CONSTRUCTEURS D'ALSACE-LORRAINETODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « Le Salon Régional de l'Habitat – Alsace »
Le déposant est FEDERATION DES PROMOTEURS CONSTRUCTEURS D'ALSACE-LORRAINETODO domicilié(e) La Cité de l'Habitat, Route de Thann,68460 LUTTERBACH - 68460 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX - 67080 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FEDERATION DES PROMOTEURS CONSTRUCTEURS D'ALSACE-LORRAINE Syndicat professionnel régi par les dispositions du Titre I – Chapitre premier du livre IV du Code du Travail - La Cité de l'Habitat, Route de Thann,68460 LUTTERBACH - 68460 - France
CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX - 67080 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-20
Publication - Publication le 18 janv. 2008 au BOPI 2008-03
Brochures, dépliants, prospectus, tracts, catalogues, livres, revues et, plus généralement, imprimés. Photographies, papeterie, papier, carton, produits de l'imprimerie.
Organisation d'expositions, de congrès, de séminaires, de forums, de foires et de salons à buts commerciaux ou de publicité, notamment dans le domaine immobilier ; relations publiques ; diffusion d'annonces publicitaires et de matériel publicitaire (brochures, dépliants, prospectus, tracts, catalogues, livres, revues et, plus généralement, imprimés, échantillons) ; courrier publicitaire, location d'espaces publicitaires.
Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation et conduite de conférences, de colloques, de séminaires, de symposiums, de congrès et de forums ; production de spectacles, de concerts ou de manifestations culturelles en tous genres et services de réservation de places et de billetterie pour ces spectacles, concerts ou manifestations ; planification de réceptions (divertissement), publication de textes et de livres (autres que publicitaires).
Réservation et location d'emplacements à l'occasion de foires, d'expositions ou de congrès ; réservation d'hôtels, de logements temporaires, de pensions.
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